Cassation Texte Bridée et Explication
1 - J'ai demander un pourvoi en cassation et mes recommandée on était stoppé par la police et la greffière de la cour d'appel de Montpellier.
Vue que je viens de voir avec certitude que mes recommander on était stoppée concernant ma demande de cassation envers tout c'est services public :
Le premier président de la cour d'appel,
Le ministère de la Justice,
Le juge de l'application des peines ,
La Cour de cassation,
Greffe de la Cour de cassation,
Le procureur de la République
Je me suis dit je vais demander une révisons de justice car je sais que ma peine et complètement illégal en plus du pourvoi qui à était refusée illégalement.
Déjà la date de ma condamnation et antidaté il y a plus de 3 ans que la condamnation et définitive donc je ne devrait pas avoir le bracelet électronique.
Mon arrestation date de juillet 2021 et j'ai été juger le 30 novembre 2021 j'attendez la pose de mon DDSE depuis ce jour.
Et on me la posée le 13 janvier 2025, je ne devrait pas avoir ce bracelet électronique.
J'ai eu deux exécution provisoire sur une seul peine.
J'effectue une peine ou je n'est pas commis d'infraction avec un contrôle ordonnée par la police de Montpellier pour saisir mon véhicule et le revendre.
2 - La greffière de la court d'appel a aussi modifier la date de notification de l’arrêt de la court d'appel pour que mon pourvoi n'est pas lieu.
3 - En cherchant comment faire une révision en cassation je retourne lire la feuille qui accompagnée mon pourvoi en cassation.
Je relis tout les texte et je voit que l'Article 583 dans la ligne ci-dessous n'est pas dans les grande ligne.
Du coup je cherche le texte sur mon ordinateur. Et je tombe sur ce texte de loi abrogée.
Vue que je sais que la police bride mes accès à Légifrance je cherche une deuxième fois le texte.
Je tombe sur un autre texte mes encore abrogé je me dit c'est pas possible il y a le numéros 583 sur mon pourvoi et en plus cacher.
Je me suis dit c'est sur il existe le texte.
Je cherche une troisième fois et la je tombe sur le même texte mes pas abroger
Et il faut savoir que en novembre 2024 j'ai chercher c'est texte pendant des semaine je n'est rien trouvée car mon accès était beaucoup plus bridée.
La j'ai trouvée en seulement trois recherche alors que avec 3000 a 5000 recherche je n'avait pas trouvée ce texte.
Il faut savoir que mes accès son bridée depuis 2020 pour pas que je trouve les moyen de ne pas me faire condamnée illégalement.
J'ai appeler un avocat directement je lui et expliquer il me dit oui je connais ce texte au bout de deux minute de discutions.
Et il y a un blanc et il me dit oui il et bridée, je lui c'est pas possible la police vien de vous envoyée un message il me dit non je lui dit si chaque fois que j'appelle un avocat c'est comme ça.
Il a rigolé j'ai dit voila vous avez vue ça ce voit j'ai dit je vous donne 1000 euro et vous me faite enlevez le bracelet demain il a réfléchit on a parler j'ai compris que le texte n'est pas abrogé et il ma dit je te rappelle plus tard et plus de nouvelle voila la conversation et son numéros.
Voila pourquoi depuis 2020 je cherche des texte de loi pendant des semaine et que je ne trouve jamais rien car la police de Montpellier bride mes accès.
Sa me rappelle la saisis de mon Mercedes en 2023 ou j'ai prix une amende de 500 euros pour défaut d'assurance.
Et que un texte disait que si je paye l'amende de défaut d'assurance il y a concourt d'infraction et que l'amende remplace une condamnation et annule le jugement.
J'ai donc payée l'amende.
Une fois que j'ai payé l'amende je revient sur le texte et il était écrit abrogé.
Je ne comprenez rien je savait pas ce qu'on me fesait a ce moment.
Je devenez fou et quand j'appelai des avocat ils me disait si c'est possible d'avoir deux condamnations quand je suis arrivée au tribunal en comparution immédiate.
J'ai dit a l'avocat d'office j'ai payez mon amende je crois que c'est un vice de procédure.
Je suis sur qu'elle était corrompu elle a dit a la juge Mr crois m'apprendre mon travaille en me disant des vice de procédure.
Alors que j'avais raison elle a du participé au vole ou être rémunérer c'est sur c'était pas compliqué de savoir ça pour un avocat qui a pas des accès a Légifrance brider
Et je me rappelle avoir demandée a plusieurs avocat ils m'ont tousse dit si tu peut avoir deux condamnation mes c'était pas vrais c'est la police de Montpellier qui leur a dit de me dire ça comme celui ci-dessus qui ma dit que le texte et abrogé a leur demande peut avoir deux condamnation ils était corrompu aussi par la police de Montpellier.
Donc j'ai laisser tomber